Conditions Générales de Vente

1.0 Préambule et Champ d'Application

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après "CGV") constituent le socle juridique fondamental régissant l'ensemble des prestations de services fournies par WeKre8 GmbH. Elles ont pour vocation d'établir un cadre contractuel clair, transparent et équilibré, garantissant une collaboration efficace et sécurisée entre l'Agence et ses clients.

Les parties au contrat sont définies comme suit :

Le Prestataire ou L'Agence : WeKre8 GmbH, une société à responsabilité limitée (Sàrl) de droit suisse, dont le siège social est situé Hebelstrasse 79, 4056 Basel-Stadt, Suisse, et immatriculée au Registre du Commerce sous le numéro CHE-459.168.319.
Le Client : Toute personne physique ou morale qui signe un devis, une offre, un bon de commande ou tout autre accord contractuel avec l'Agence pour la réalisation de prestations.

Les présentes CGV s'appliquent à l'ensemble des services proposés par l'Agence, qui s'articulent autour de quatre pôles de compétence principaux :

Services de Design : Conception d'identités visuelles, création de logos, design d'interfaces utilisateur (UI/UX), et élaboration de supports graphiques.
Services de Développement : Création et développement de sites web, d'applications web et de solutions digitales sur mesure.
Services de Marketing Digital : Élaboration et gestion de stratégies de référencement (SEO), campagnes publicitaires en ligne (Google Ads, Social Ads), et gestion de communautés sur les réseaux sociaux.
Services de Business Intelligence : Analyse de données, création de tableaux de bord, et conseil stratégique basé sur les données pour l'aide à la décision.

L'acceptation d'un devis ou la signature d'un contrat par le Client emporte adhésion entière et sans réserve aux présentes CGV. Celles-ci prévalent sur toutes conditions générales d'achat ou autres documents émanant du Client, auxquels il est expressément renoncé. Toute dérogation doit faire l'objet d'un accord écrit et signé par les deux parties. La formalisation de la relation contractuelle est détaillée dans la section suivante.

2.0 Conclusion et Modification du Contrat

Un processus clair et formalisé pour l'initiation et la modification des projets est essentiel pour protéger les intérêts des deux parties et garantir une parfaite adéquation entre les attentes du Client et les prestations réalisées par l'Agence.

Le contrat entre le Client et l'Agence est réputé conclu dès l'acceptation écrite par le Client d'un devis ou offre émis par l'Agence. Cette acceptation doit être matérialisée par la signature du Client sur le devis ou offre, précédée de la mention manuscrite "CGV acceptées" ou par tout autre moyen écrit confirmant un accord sans équivoque. La commande devient alors ferme et définitive.

Toute demande de modification du périmètre initial des prestations ou toute sollicitation de services additionnels en cours de projet doit être formalisée par écrit. Ces ajustements feront l'objet d'un avenant au contrat initial ou d'un nouveau devis détaillé, qui devra être accepté par les deux parties selon les mêmes modalités que la commande initiale. Cette procédure garantit la maîtrise du budget et du calendrier du projet.

La conclusion du contrat et la définition précise de son périmètre conditionnent les engagements financiers qui en découlent.

3.0 Conditions Financières

La transparence des termes financiers est une condition indispensable à une relation de confiance et à un partenariat réussi. Cette section détaille les modalités de tarification, de paiement et les conséquences en cas de retard.

Sauf mention contraire, tous les prix sont exprimés en Francs Suisses (CHF). Conformément à l’art. 10, al. 2, let. a de la loi sur la TVA, WeKre8 GmbH n’est pas assujettie à la TVA. Les prix indiqués sont donc nets et aucune taxe ne sera ajoutée en sus.

Sauf accord dérogatoire spécifié dans le devis, les modalités de paiement standard sont les suivantes :

Acompte : Un acompte correspondant à 50% du montant total de la prestation est exigible à la signature du devis. Le versement de cet acompte conditionne le démarrage effectif des travaux par l'Agence.
Solde : Le solde de 50% est payable dans un délai de 30 jours nets à compter de la date de la facture finale. Cette dernière est émise par l'Agence lors de la livraison et de l'acceptation formelle des livrables par le Client.

Tout retard de paiement à l'échéance entraînera, de plein droit et sans mise en demeure préalable, l'application d'intérêts moratoires au taux de 5% par an, conformément au taux légal en vigueur (art. 104 CO). En cas de non-paiement prolongé, l'Agence se réserve le droit de suspendre immédiatement et sans préavis l'ensemble des prestations en cours jusqu'à la régularisation complète de la situation. L'ensemble des frais engagés par l'Agence pour le recouvrement des sommes dues, y compris les frais administratifs et les honoraires juridiques, seront à la charge exclusive du Client défaillant.

Ces obligations financières s'inscrivent dans un cadre de responsabilités réciproques, nécessaires au bon déroulement des opérations.

4.0 Obligations des Parties

La réussite d'un projet digital repose sur une collaboration active et une répartition claire des responsabilités. Cette section définit les engagements respectifs de l'Agence et du Client, qui sont les piliers d'une exécution de projet efficace et conforme aux attentes.

4.1 Obligations de l'Agence

Devoir de Conseil et d'Exécution : L'Agence s'engage à exécuter les prestations qui lui sont confiées avec toute la diligence et le professionnalisme requis, conformément aux règles de l'art et aux meilleures pratiques en vigueur dans son secteur d'activité. Elle a également un devoir de conseil, informant le Client des opportunités et des contraintes techniques relatives au projet.
Obligation de Moyens vs. de Résultat : La nature des obligations de l'Agence varie selon la prestation :
- Pour les services dont le succès dépend de facteurs externes et incontrôlables (par ex., référencement naturel SEO, gestion de campagnes publicitaires, animation de réseaux sociaux), l'Agence est soumise à une obligation de moyens. Elle s'engage à mettre en œuvre toutes les compétences et ressources nécessaires pour atteindre les objectifs fixés, sans toutefois pouvoir en garantir le résultat final.
- Pour la livraison de livrables spécifiques et définis par un cahier des charges précis (par ex., le développement d'un site web conforme aux spécifications contractuelles), l'Agence est tenue à une obligation de résultat, conformément à l'art. 363 du Code des obligations suisse (CO).
Confidentialité : L'Agence s'engage à considérer comme strictement confidentielles toutes les informations, données et documents transmis par le Client dans le cadre de leur collaboration. Elle s'interdit de les divulguer à des tiers sans l'autorisation écrite préalable du Client.

4.2 Obligations du Client

Collaboration Active : Le Client s'engage à collaborer de manière active et réactive avec l'Agence. Il est tenu de fournir, dans des délais raisonnables, l'ensemble des informations, accès et contenus (textes, images, logos, etc.) nécessaires à la bonne exécution de la mission. Un manque de réactivité de sa part pourra entraîner un ajustement des délais de livraison.
Validation des Livrables : Le Client a la responsabilité d'examiner et de valider les différentes étapes et livrables du projet (maquettes, versions de développement, etc.) dans les délais convenus. Ses retours doivent être clairs, constructifs et formulés par écrit.
Garantie sur les Contenus Fournis : Le Client garantit détenir l'intégralité des droits de propriété intellectuelle (droits d'auteur, droits des marques, etc.) et des autorisations nécessaires (droit à l'image, etc.) sur tous les contenus qu'il fournit à l'Agence. Il s'engage à indemniser et à garantir l'Agence contre toute réclamation, action ou condamnation émanant d'un tiers et liée à une violation de ces droits.

La définition de ces obligations conduit naturellement au processus formel de livraison et d'acceptation des travaux.

5.0 Livraison, Recette et Validation

Cette section décrit le processus formel de finalisation, de test et d'acceptation du projet. Cette étape cruciale permet de clore officiellement la phase de production et de transférer la responsabilité des livrables au Client.

Le processus se déroule comme suit :

Notification de Livraison : Lorsque l'Agence estime qu'un livrable (par ex., le site web finalisé) est prêt pour la recette, elle en notifie le Client par écrit.
Période de Recette : À compter de cette notification, le Client dispose d'une période de 10 jours ouvrables pour tester le livrable de manière approfondie. Durant cette phase, il doit vérifier sa conformité avec les spécifications définies dans le devis ou le cahier des charges et signaler par écrit toute anomalie ou non-conformité substantielle.
Corrections : L'Agence s'engage à corriger, à ses propres frais et dans un délai raisonnable, tout défaut ou bug qui lui est directement imputable et qui a été dûment signalé par le Client durant la période de recette.

Acceptation Tacite : Si le Client n'émet aucune réserve écrite et détaillée dans le délai de 10 jours ouvrables imparti, le livrable est considéré comme formellement et définitivement accepté sans réserve. La mise en production du livrable par le Client ou avec son accord vaut également acceptation définitive. L'acceptation, qu'elle soit explicite ou tacite, rend l'intégralité de la facture finale due, indépendamment de la décision ultérieure du Client de lancer ou d'utiliser publiquement le livrable.

La livraison du projet couvre un périmètre de travail précis, dont il est important de connaître les limites.

6.0 Prestations Exclues

La définition claire du périmètre du projet est fondamentale pour éviter tout malentendu et maîtriser les coûts. Cette clause vise à prévenir le "scope creep" (dérive du projet) en listant explicitement les services qui ne sont pas inclus dans une offre standard, sauf mention expresse contraire dans le devis.

Sauf stipulation écrite et chiffrée, les prestations et coûts suivants sont exclus de toute offre de l'Agence :

Maintenance et Support Continu Toute intervention post-livraison, telle que les mises à jour logicielles, la correction de bugs découverts après la période de garantie, le support technique aux utilisateurs ou les modifications de contenu.
Hébergement et Nom de Domaine Les frais annuels et la gestion technique liés à l'hébergement du site web et à l'enregistrement ou au renouvellement du nom de domaine.
Création de Contenu La rédaction de textes (pages de site, articles de blog), la création de visuels professionnels (photographies, illustrations, vidéos) ou l'achat de licences pour des banques d'images ou d'autres ressources créatives.
Référencement (SEO) Avancé et Marketing Digital La mise en œuvre de stratégies de référencement naturel avancées, la création et la gestion de campagnes publicitaires payantes (Google Ads, Social Ads) ou l'animation de communautés sur les réseaux sociaux.
Conformité Légale Spécialisée La consultation juridique et la rédaction de documents légaux pour le site du Client, tels que les conditions générales de vente, la politique de confidentialité ou les mentions légales.

Ces prestations peuvent bien entendu être réalisées par l'Agence. Elles feront alors l'objet d'un devis séparé et détaillé. La bonne exécution des prestations incluses implique de clarifier le régime de propriété des œuvres créées.

7.0 Propriété Intellectuelle

Cette section régit la propriété et les droits d'utilisation des œuvres créatives et techniques produites par l'Agence. Elle vise à assurer une sécurité juridique complète pour les deux parties concernant les actifs immatériels développés dans le cadre du projet.

7.1 Cession des Droits sur les Livrables

Sous la condition suspensive du paiement intégral et final de l'ensemble des factures dues, l'Agence cède au Client, à titre exclusif et définitif, tous les droits de propriété intellectuelle afférents aux livrables spécifiquement créés pour lui. Cela inclut le code source du site web, les designs graphiques originaux et tout autre élément sur mesure. Le Client devient ainsi pleinement propriétaire de ces créations et peut les utiliser, les modifier et les exploiter sans limitation de durée ou de territoire.

7.2 Propriété de l'Agence et Outils Préexistants

L'Agence demeure l'unique et exclusive propriétaire de ses outils, méthodologies, frameworks, bibliothèques de code, modules réutilisables et de tout autre savoir-faire préexistant utilisé pour la réalisation du projet. Le Client se voit accorder une licence d'utilisation perpétuelle, non exclusive et non transférable sur ces éléments, uniquement dans la mesure où ils sont intégrés au livrable final et nécessaires à son fonctionnement normal.

7.3 Droit de Référence

L'Agence est autorisée à mentionner le nom, la marque et le logo du Client, ainsi qu'à présenter le projet réalisé (via des captures d'écran, des liens, etc.) dans son portfolio, sur son site internet et sur ses supports de communication à des fins d'autopromotion et de référence commerciale. Si le Client ne le souhaite pas, il doit le notifier par écrit à l'Agence avant la fin du premier mois de collaboration. Passé ce délai, l'autorisation est réputée acquise.

La cession de ces droits s'accompagne d'une garantie sur la qualité du travail livré.

8.0 Garantie

La période de garantie a pour objectif d'assurer au Client que le travail livré est exempt de défauts de conception ou de réalisation et qu'il fonctionne conformément aux spécifications convenues, offrant ainsi une période de sécurité après le lancement du projet.

L'Agence offre une garantie de 6 mois à compter de la date d'acceptation formelle (ou tacite) du livrable final.

Durant cette période, la garantie couvre exclusivement la correction des bugs, erreurs ou vices cachés qui sont directement imputables au travail de l'Agence et qui empêchent le livrable de fonctionner conformément au cahier des charges validé. L'Agence s'engage à intervenir sans frais et dans des délais raisonnables pour remédier à de tels dysfonctionnements.

Sont expressément exclus de la garantie les défauts et dysfonctionnements dont l'Agence n’est pas responsable, notamment ceux résultant de :

Usure naturelle, force majeure ou influences environnementales externes.
Usage inapproprié, utilisation excessive ou inadéquation des moyens d'exploitation par le Client.
Modifications du code ou de la structure du livrable effectuées par le Client ou par un tiers.
Défaillances liées à l'environnement d'hébergement, à des services tiers ou à des mises à jour logicielles externes.
Toute demande d'évolution ou d'ajout de nouvelles fonctionnalités.

Au-delà des aspects techniques, il est crucial de définir le cadre général de la responsabilité légale.

9.0 Responsabilité

Cette section définit les limites de la responsabilité de chaque partie afin de gérer les risques de manière équitable et prévisible, en conformité avec le droit suisse.

La responsabilité de l'Agence est limitée aux dommages directs et prouvés résultant d'un manquement à ses obligations contractuelles. Cette responsabilité est toutefois exclue dans tous les cas, sauf en cas de faute grave (négligence grave) ou de dol (intention) dûment documentés de la part de l'Agence. Dans l'hypothèse où sa responsabilité serait engagée, les limitations suivantes s'appliquent :

Limitation Financière : La responsabilité financière totale et cumulée de l'Agence, toutes causes confondues, est strictement limitée au montant total effectivement payé par le Client pour la prestation de service spécifique ayant donné lieu au dommage.
Exclusion des Dommages Indirects : L'Agence ne pourra en aucun cas être tenue responsable des dommages indirects ou consécutifs subis par le Client, tels qu'une perte de chiffre d'affaires, un manque à gagner, une perte de clientèle, une perte de données ou une atteinte à la réputation.
Responsabilité du Fait des Tiers : L'Agence ne saurait être tenue pour responsable des décisions, interruptions de service, modifications d'algorithmes ou blocages imposés by des plateformes tierces (telles que Google, Meta, Instagram, etc.) sur lesquelles elle n'exerce aucun contrôle.

L'allocation de la responsabilité est un élément clé de la gestion du contrat, tout comme les conditions de sa cessation anticipée.

10.0 Résiliation Anticipée

Cette section précise les conditions dans lesquelles le contrat peut être terminé avant son terme par l'une ou l'autre des parties, en s'appuyant sur les dispositions pertinentes du Code des obligations suisse (CO) pour offrir une base juridique solide.

10.1 Résiliation par le Client

Conformément à l'article 377 du CO, le Client dispose du droit de résilier le contrat à tout moment avant l'achèvement de l'ouvrage. En cas d'exercice de ce droit, le Client est tenu d'indemniser intégralement l'Agence pour le travail déjà accompli ainsi que pour le manque à gagner résultant de cette résiliation (perte de profit).

10.2 Résiliation pour Justes Motifs

Chacune des parties peut résilier le contrat avec effet immédiat pour de justes motifs, notamment en cas de manquement grave de l'autre partie à ses obligations contractuelles. Une telle résiliation doit être précédée d'une mise en demeure écrite accordant à la partie défaillante un délai raisonnable pour remédier à son manquement. Constituent de justes motifs :

Pour l'Agence : le non-paiement prolongé d'une facture par le Client malgré une relance.
Pour le Client : l'incapacité avérée de l'Agence à livrer les prestations convenues après une mise en demeure.

Les conséquences financières de la résiliation dépendront de la partie à laquelle la faute est imputable.

Pour encadrer l'ensemble de la relation contractuelle, les clauses finales définissent le cadre légal applicable.

11.0 Droit Applicable et For Juridique

Il est essentiel de définir le cadre juridique et la juridiction compétente pour garantir que tout différend potentiel soit traité de manière prévisible, efficace et cohérente.

Le présent contrat, ainsi que toutes les relations qui en découlent entre l'Agence et le Client, sont exclusivement régis par le droit matériel suisse. L'application de la loi fédérale sur le droit international privé (LDIP) ainsi que de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM) est expressément exclue.

En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher en priorité une solution amiable. À défaut d'accord amiable dans un délai de 30 jours, le for juridique exclusif est établi à Bâle-Ville, Suisse. Tous les litiges, différends ou prétentions nés du contrat ou se rapportant à celui-ci seront soumis à la compétence exclusive des tribunaux ordinaires du canton de Bâle-Ville.

12.0 Dispositions Finales

Cette dernière section regroupe des clauses juridiques standards qui assurent la clarté, la stabilité et l'intégrité de l'accord contractuel dans son ensemble.

Clause de Sauvegarde (Divisibilité) Si une ou plusieurs dispositions des présentes CGV devaient être déclarées nulles, invalides ou inapplicables, la validité et l'applicabilité des autres dispositions n'en seraient pas affectées. Les parties s'engagent à négocier de bonne foi pour remplacer la disposition invalide par une disposition valide dont l'effet économique se rapproche le plus possible de l'intention initiale.
Force Majeure Aucune partie ne pourra être tenue pour responsable d'un manquement à ses obligations si ce manquement est dû à un événement de force majeure (tel que catastrophes naturelles, guerres, pandémies, grèves générales, pannes de réseau étendues). La partie affectée devra en informer l'autre sans délai. Les obligations seront suspendues pendant la durée de l'événement de force majeure.
Modifications Écrites Toute modification ou tout complément au contrat ou aux présentes CGV doit, pour être valable, faire l'objet d'un accord écrit et signé par les représentants dûment habilités des deux parties.
Intégralité de l'Accord Le contrat signé et les présentes CGV constituent l'intégralité de l'accord entre les parties. Ils annulent et remplacent toutes les négociations, communications et accords antérieurs, qu'ils soient oraux ou écrits, relatifs au même objet.